Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOSGES'COFFEE
DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SA

Numéro de dépôt :
3796542
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2021
VOSGES\'COFFEE de DISTILLERIE PAUL DEVOILLE

Présentation de la marque VOSGES'COFFEE

Déposée le 11 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOSGES'COFFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTILLERIE PAUL DEVOILLE domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque VOSGES'COFFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOSGES'COFFEE est expirée depuis le 11 janvier 2021.

DISTILLERIE PAUL DEVOILLE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIELLE POIRE , ROUTE DES EAUX DE VIE , LE FOUGEROLLET , PAUL DEVOILLE , 1915 , ABSINTHE PIERROT , BIRABELLE , DOULCE FRANCE , FLEUR DE LIBERTINE , ABSINTHE LA COQUETTE


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE, SA - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


DISTILLERIE PAUL DEVOILLE - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.